Droit d’auteur - Copyright

Sté GOLDER & PARTNERS Sàrl au capital de 160.000,00 €
Immatriculation : 23 mai 1990
B 378 087 522 R.C.S. Paris
Code APE : 7320Z
Siège social :
5 Rue Saint Sauveur
75002 PARIS (FRANCE)

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont GOLDER & PARTNERS est titulaire. L’usage ou la reproduction, même partielle, des textes, photos ou graphismes qu’il contient sont interdits sans l’accord préalable et écrit de GOLDER & PARTNERS, et seraient susceptibles d’en constituer la contrefaçon. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits. Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants-droit ou ayants-cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque". GOLDER & PARTNERS rappelle que les éléments figurant sur ce site peuvent être consultés librement à des fins privées, ou d’information, ou pédagogiques. Toutes autres formes d’exploitation de ceux-ci constitueraient des actes de contrefaçon des droits de leurs auteurs, prévus et réprimés par les articles L.335-4 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Conformément à l’article L.342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, GOLDER & PARTNERS interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées, ou d’information, ou pédagogiques. Il interdit aussi la réutilisation, par la mise à disposition du public quelle qu’en soit la forme, de la totalité ou d’une partie seulement du contenu de ce site ou de chacun des éléments le constituant.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de GOLDER & PARTNERS.

SANS GARANTIE

Le site web, les informations et fonctionnalités proposées correspondent aux règles légales en vigueur. Cependant, son utilisation se fait sous votre propre responsabilité. GOLDER & PARTNERS et ses affiliés et partenaires ne garantissent en aucun cas l’exactitude, la valeur commerciale, la qualité ou la non contrefaçon d’une information publiée sur le site web ou disponible grâce à ce site. De plus, GOLDER & PARTNERS, ses affiliés et ses partenaires, ne peuvent apporter la garantie que le serveur qui rend le site web accessible soit protégé de tout virus susceptible de causer des dommages, d’infecter ou de détruire votre installation informatique ou toute autre installation dès lors que vous accédez à ce site web, que vous téléchargez un document, ou faites appel à quelque autre fonctionnalité du site. Conformément à la loi, GOLDER & PARTNERS, ses affiliés et ses partenaires ne pourront, en aucune façon, être tenues pour responsables des dommages directs ou indirects, accidentels ou non, consécutifs à l’utilisation, bonne ou mauvaise, du site web. Pareillement, GOLDER & PARTNERS, ses affiliés et ses partenaires ne pourront en aucune façon, être tenues responsables des dommages directs ou indirects causés par des erreurs ou omissions constatées sur ce site web, dans les informations communiquées parmi les fonctionnalités proposées. GOLDER & PARTNERS, ses affiliés et ses partenaires se réservent le droit de modifier, ajouter, supprimer les termes et conditions d’utilisation à tout moment sans préavis. Ces changements s’appliqueront dès leur publication sur le site. La consultation du site une fois ces changements effectués implique automatiquement leur acceptation. GOLDER & PARTNERS se réserve également le droit de modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie du contenu ou des fonctionnalités du site à tout moment sans avertissement préalable et sans que la responsabilité de GOLDER & PARTNERS, ses affiliés et ses partenaires soit mise en causes sans être tenu responsable par le visiteur du site.

DROIT DE REPONSE

Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous adressant demande par courrier. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Les informations éventuellement recueillies auprès de vous de par votre utilisation du site web sont strictement destinées à GOLDER & PARTNERS dans le but de constituer une liste des personnes intéressées par ses activités, et plus particulièrement par celles du présent site, et ne seront pas transmises à des tiers. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers, à titre gratuit ou onéreux. Aucune information personnelle n’est utilisée à d’autres fins que celles indiquées ici. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Liberté").

CREDITS

Directeur de la publication | Joel GOLDER
Crédit photos | James Stratton, Jayesh Nair, Piotr Ciuchta, Noah Clark
Propulsé par | joomla!
Serveur d'hébergement | GSHebergement
Site réalisé et référencé par | [XO Digital]
Numéro de déclaration à la CNIL | N° DI-007
   

 

Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
Analytics
Outils utilisés pour analyser les données de navigation et mesurer l'efficacité du site internet afin de comprendre son fonctionnement.
Google Analytics
Accepter
Décliner